Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DES MURAIRES
BERNARD MAGREZ-DOMAINES MAGREZ, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4063219
Date de dépôt :
24/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/01/2024
CHATEAU DES MURAIRES de BERNARD MAGREZ-DOMAINES MAGREZ

Présentation de la marque CHATEAU DES MURAIRES

Déposée par voie électronique le 24 janvier 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BERNARD MAGREZ-DOMAINES MAGREZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHATEAU DES MURAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-07 du 14 février 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BERNARD MAGREZ-DOMAINES MAGREZ domicilié(e) CHATEAU PAPE CLEMENT, 216 AVENUE DU DOCTEUR NANCEL PENARD - 33600 - PESSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 447 862 871 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mlle Marion PIGNOT domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque CHATEAU DES MURAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4063219.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DES MURAIRES est expirée depuis le 24 janvier 2024.

BERNARD MAGREZ-DOMAINES MAGREZ a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE D'OUSTRIC , CHATEAU LES TROIS AMIS , MURAIRES , OUSTRIC EXCELLENCE , DOMAINE DE L'ESPÉRANCE , DOMAINE DE LA FRANCHISE


BERNARD MAGREZ-DOMAINES MAGREZ, Société par actions simplifiée - CHATEAU PAPE CLEMENT, 216 AVENUE DU DOCTEUR NANCEL PENARD - 33600 - PESSAC - France - SIREN 447862871


NOVAGRAAF FRANCE, Mlle Marion PIGNOT - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Vins bénéficiant d'une appellation d'origine protégée.